Le Conseil Municipal de Peyroules se réunira pour une session ordinaire le
Vendredi 24 Octobre 2025 à 21h00
Salle du Conseil Municipal de la Mairie
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
Administration Générale, RH, Finances
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 11 Septembre 2025
- Présentation des travaux des commissions communales
- Informations sur les réunions communales
- Informations sur les activités intercommunales
- Délibération N° 1 : Demande d’autorisation d’installation de ruches
- Délibération N° 2 : Décision modificative sur le budget primitif
- Délibération N° 3 : Acquisition des parcelles de Mr GONZALES
- Délibération N° 4 : Protection sociale complémentaire - Risques SANTE
- Délibération N° 5 : Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale (MTHRS)
- Délibération N° 6 : Intégration des pistes des parcours VTT dans le PIDPR
- Point d’information sur la gestion du rucher communal
- Point d’information sur l’organisation de la cérémonie du 11 Novembre
- Point d’information sur l’organisation du Noël des enfants de la commune
- Point d’information sur l’organisation du Noël des anciens de la commune
- Point d’information sur la labellisation « Villes et Villages étoilés »
Eau, Assainissement Collectif
- Point d’information sur la gestion de l’eau potable et de l’assainissement collectif
- Point d’information sur le projet de création d’un forage sur le hameau de Peyroules
- Point d’information sur SISPEA et RPQS de l’Eau et de l’Assainissement Collectif
- Délibération N° 7 : Approbation du règlement d’irrigation agricole du hameau de La Foux
- Délibération N° 8 : Approbation de l'orientation du plan de zonage de l’assainissement
- Délibération N° 9 : Tarifs de l’eau d’irrigation agricole 2025
Questions
- Questions diverses
